- paiement unique (2e)
- lump-sum indemnity
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… … Encyclopédie Universelle
Alain Paiement — est un artiste canadien né en 1960 à Montréal, au Québec. Son travail se définit à partir de la photographie qu il explore sous forme d installations, de sculptures et de photomontages. Ses sujets sont très liés à la géographie, la topographie et … Wikipédia en Français
Directive sur les services de paiement — La Directive sur les services de paiement (DSP) est une directive européenne (2007/64/CE) du 13 novembre 2007 concernant les services de paiement dans le marché intérieur, qui a été publiée au Journal Officiel UE L 319 du 5 décembre 2007[1]. Elle … Wikipédia en Français
Agence Unique De Paiement — Pour les articles homonymes, voir AUP. L Agence unique de paiement (AUP) était un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) français ayant le statut d office agricole et chargé du paiement des aides de la politique agricole … Wikipédia en Français
Carte de paiement — « Carte bleue » redirige ici. Pour les autres significations, voir Carte bleue (homonymie). Cartes de paiement. Une carte de paiement est un moyen de paiement se présentant sous la … Wikipédia en Français
Carte De Paiement — « Carte bleue » redirige ici. Pour les autres significations, voir Carte bleue (homonymie) … Wikipédia en Français
Cartes de paiement — Carte de paiement « Carte bleue » redirige ici. Pour les autres significations, voir Carte bleue (homonymie) … Wikipédia en Français
Agence unique de paiement — Pour les articles homonymes, voir AUP. L Agence unique de paiement (AUP) était un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) français ayant le statut d office agricole et chargé du paiement des aides de la politique agricole … Wikipédia en Français
Contrat De Travail Unique En France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Contrat de travail unique — en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral ·… … Wikipédia en Français
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